LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
Numéro de dépôt :
3269258
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/01/2014
Présentation de la marque Délice de la cave de Saint-Tropez
Déposée le 23 janvier 2004 par la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Délice de la cave de Saint-Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices,839990 SAINT-TROPEZ - 839990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jérôme BERTAGNA domicilié(e) Z.A Saint-Claude, Route des Plages,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.
La marque Délice de la cave de Saint-Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ - Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices,839990 SAINT-TROPEZ - 839990 - France - SIREN 783120009
Maître Jérôme BERTAGNA - Z.A Saint-Claude, Route des Plages,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Viande, poisson, et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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